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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL CHOLLET
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CREMANT PAR NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMANT PAR NATURE
PAUL CHOLLET, SARL

Numéro de dépôt :
3742937
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
CREMANT PAR NATURE de PAUL CHOLLET

Présentation de la marque CREMANT PAR NATURE

Déposée le 1 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMANT PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL CHOLLET domicilié(e) 18 GENERAL LECLERC - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL CHOLLET domicilié(e) 18 GENERAL LECLERC - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

La marque CREMANT PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMANT PAR NATURE est expirée depuis le 1 juin 2020.

PAUL CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHOLLET , RG RENE GEORGES


PAUL CHOLLET, SARL - 18 GENERAL LECLERC - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 399343946


PAUL CHOLLET - 18 GENERAL LECLERC - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ;

Champagnisation vinification.